Un inventaire de tableaux, photographies, bijoux ou sacs de luxe n’est pas qu’un simple listing. C’est un document précis et documenté rédigé par un expert d’art agréé par les compagnies d’assurance rendant compte de la valeur de chacune de vos œuvres ou objets précieux. Amené à être complété au gré de l’agrandissement de votre collection, il reste un allié précieux à tous les moments de l’évolution de votre collection : assurance, vente, partage ou succession.

L’inventaire : la garantie de la meilleure assurance

L’inventaire en valeur d’assurance (cf article), réalisé par un expert d’art agréé, permet de souscrire un contrat en valeur agréée. Dans l’inventaire, l’expert indépendant renseigne le prix de chaque œuvre ou objet de valeur à partir des prix pratiqués au moment de l’inventaire dans les galeries spécialisées ou boutiques. C’est la valeur dite de remplacement à neuf ou à l’identique (cf article). En cas de vol du bien par exemple, ce contrat en valeur agréée vous permet d’être indemnisé à hauteur de cette valeur. Le marché de l’art et du luxe évolue, les cotes des artistes changent. Pour ajuster les valeurs des biens et avoir la garantie de la meilleure indemnisation, il est recommandé de mettre à jour l’inventaire tous les 5 ans.

M. Duchan possède plusieurs tableaux modernes qu’un dégât des eaux a particulièrement endommagés. Craquelures, moisissures, signatures illisibles, ils nécessitent une restauration. Grâce à l’inventaire de l’expert et son contrat d’assurance spécifique en valeur agréée, l’assurance prend en charge toute la restauration et le transport. L’assurance de M. Duchan va également l’indemniser de la dépréciation de ses tableaux suite à leur restauration.

Minimisez les droits de succession

Suite à un décès, le calcul des droits de succession est basé sur la valeur globale du patrimoine du défunt, valeurs immobilières et mobilières comprises.

Pour évaluer les valeurs mobilières, notamment des œuvres d’art ou des objets précieux, le notaire compose suivant la situation. La valeur peut être déterminée par le prix obtenu en vente aux enchères dans les 2 ans suivant le décès. A défaut de vente, le notaire tient compte des valeurs indiquées dans un document d’inventaire établi jusqu’à 10 ans avant décès. Cela peut être un inventaire d’assurance, mais également un inventaire de partage. En l’absence d’inventaire préalable, le notaire et les héritiers ont le choix entre faire estimer les biens par un commissaire-priseur judiciaire ou considérer que la valeur de l’ensemble des biens mobiliers correspond à 5% de la valeur globale du patrimoine.

Mme Desrieux a hérité seule de son père qui possédait deux résidences et quelques placements. Son patrimoine est évalué à 2 500 000 €. L’inventaire des meubles et objets d’art que son père avait fait réaliser estimait les meubles et œuvres d’art à 50 000 €. Grâce à cet inventaire, Mme Desrieux a pu réaliser une économie de 33 750 € sur ses droits de succession par rapport au forfait 5% .

Économisez en cas de vente d’œuvres

En tant que particulier, si vous vendez une vos œuvres ou objets d’art pour un montant supérieur à 5 000 €, vous devez le déclarer et régler des impôts.

Si vous n’avez aucun document, facture ou inventaire justifiant de votre possession et d’une valeur de l’œuvre, vous êtes assujetti à la taxe forfaitaire égale à 6,5 % du prix de vente.

Si votre œuvre est documentée par une facture où un inventaire estimatif daté et signé par un expert d’art, vous échappez à cette taxe forfaitaire. Ne sera dans ce cas imposé que le bénéfice réalisé. Ce bénéfice est depuis 2018 imposable à 36,2% moins 5% par année de détention à partir de la 2^e année. Au bout de la 22^e année de détention justifiable, vous pouvez vendre vos œuvres sans aucune taxation.

M. Clarence vend une sculpture de Rembrandt Buggatti 80 000 euros. Il possède un inventaire réalisé 8 ans auparavant qui estimait à cette époque la valeur du bronze à 70 000 €. M. Clarence peut bénéficier d’une taxation uniquement sur son bénéfice de 10 000 €. Il sera redevable d’un impôt de 2 534 € au lieu de 4 550 € avec la taxation forfaitaire, soit une économie de plus de 2 000 €.